Les normes antipollution pour les véhicules neufs sont devenues de plus en plus strictes au cours des dernières décennies. Pour respecter les exigences en matière d'homologation et de fonctionnement, il est nécessaire d'installer des systèmes d'épuration des gaz d'échappement coûteux. Ces systèmes doivent être surveillés en permanence et contrôlés périodiquement pour garantir une réduction constante des émissions de gaz d'échappement. Pour ce faire, les trois instruments suivants sont utilisés:
1. Surveillance continue du moteur et du système d'échappement pendant la conduite grâce au diagnostic embarqué (OBD)
2. Mesure des émissions de gaz d'échappement dans le cadre du contrôle technique ou lors des contrôles de police
3. Entretien régulier des systèmes d'échappement des véhicules non équipés d'un système de diagnostic embarqué (OBD) agréé
Depuis le 1er janvier 2023, le nombre de particules est mesuré sur les véhicules routiers immatriculés en Suisse équipés d'un moteur diesel et d'un filtre à particules obligatoire. Ce contrôle a lieu dans le cadre du contrôle technique ou par la police sous la forme de contrôles mobiles. Les filtres à particules sont principalement utilisés dans les voitures particulières et les camionnettes à partir de la norme d'émission Euro 5b (à partir de 2013 environ) ainsi que dans les camions et les bus à partir de la norme d'émission Euro VI (à partir de 2014 environ).
Outre les centres de contrôle officiels, de nombreux garages disposent également d'appareils de mesure du nombre de particules afin de pouvoir préparer les véhicules pour le contrôle technique ou pour pouvoir contrôler eux-mêmes les véhicules de reprise.
Le nombre de particules est mesuré à l'aide d'une sonde placée à l'extrémité de l'échappement. Pour les voitures particulières et les camionnettes, la mesure est effectuée à un régime de 2000 tours par minute. Pour tous les autres véhicules routiers, la mesure est effectuée au ralenti supérieur sans charge (régime de coupure) du moteur. Pour la mesure, le moteur doit être à température de fonctionnement.
Le nombre maximal de particules autorisé est de 250 000 par centimètre cube. Si la mesure est effectuée uniquement au ralenti, la valeur limite est de 100 000 particules/cm3.
Si le filtre à particules est défectueux ou absent, le nombre de particules peut atteindre plusieurs millions par cm3.
Depuis le 1er janvier 2013, les véhicules équipés d'un système de diagnostic embarqué (OBD) agréé ne sont plus soumis à un contrôle antipollution. En plus de l'OBD, les centres de contrôle technique effectuent des mesures des émissions de gaz d'échappement dans le cadre des contrôles techniques périodiques. La police dispose également d'appareils de mesure mobiles.
Pour les véhicules sans système OBD homologué, l'entretien du système antipollution reste obligatoire.
Depuis le 1er février 2013, le Liechtenstein applique la même réglementation que la Suisse en matière de contrôle antipollution.
Les véhicules à moteur suivants ne sont généralement pas soumis à un contrôle antipollution :
les véhicules à moteur à allumage commandé dont la vitesse maximale par construction est inférieure à 50 km/h ainsi que les véhicules à moteur lourds à allumage commandé ; les chariots de travail agricoles ; les véhicules à moteur immatriculés pour la première fois avant le 1er janvier 1976 ; les véhicules de détenteurs bénéficiant de privilèges diplomatiques ou consulaires.
Depuis le 1er janvier 2013, l'obligation de maintenance des gaz d'échappement des véhicules à moteur suivants est évaluée sur la base des informations figurant dans le permis de circulation.
Ces informations permettent de déterminer si un système OBD est reconnu:
Remarque: même si le véhicule est équipé d'un système OBD, cela ne signifie pas automatiquement qu'il est exempté de l'obligation de contrôle antipollution. Les conditions ci-dessus, qui permettent de classer un système OBD comme étant reconnu, sont déterminantes.
Si un véhicule remplit les conditions mentionnées ci-dessus, il n'est plus soumis à l'entretien obligatoire du système d'échappement. Dans ce cas, le contrôle continu du bon fonctionnement du système d'échappement incombe au système de diagnostic embarqué (OBD), qui doit signaler un défaut par le voyant jaune OBD sur le tableau de bord. Les propriétaires d'un tel véhicule ne doivent agir que lorsque le voyant s'allume. Si le voyant de défaut s'allume, les propriétaires du véhicule doivent s'occuper de la réparation du défaut dans un délai d'un mois. En plus de l'OBD, des mesures périodiques des systèmes de purification des gaz d'échappement sont effectuées dans le cadre du contrôle technique. L'accent est mis sur la vérification de la fonction de purification des filtres à particules diesel.
Afin que les véhicules plus anciens et ceux qui ont un kilométrage élevé continuent à rouler de manière fiable et respectueuse de l'environnement, nous recommandons d'accorder une attention particulière aux composants liés aux émissions de gaz d'échappement dans le cadre des travaux d'entretien réguliers. Cela permet notamment de réduire la consommation de carburant et d'éviter des réparations coûteuses.
Les véhicules qui sont exemptés de l'obligation de contrôle antipollution depuis le 1er janvier 2013 n'ont plus besoin de certificat antipollution. Cela s'applique aussi bien aux véhicules neufs qu'aux véhicules déjà en circulation qui ne sont plus soumis à l'obligation de contrôle antipollution depuis cette date.
Les certificats antipollution peuvent être commandés auprès d'auto-suisse.
Lorsque la maintenance obligatoire des systèmes d'échappement a été introduite au milieu des années 80, les émissions locales des véhicules étaient au premier plan en matière de protection de l'air. Elle garantit que les normes d'émission en vigueur lors de la mise en circulation sont respectées pendant toute la durée de vie d'un véhicule. Aujourd'hui, le sujet des émissions locales est plus que jamais d'actualité, en particulier en ce qui concerne les moteurs diesel et les moteurs à essence à injection directe, qui disposent de systèmes de plus en plus complexes pour purifier les gaz d'échappement. En outre, l'efficacité énergétique, les émissions de CO2 ou la consommation de carburant, les systèmes de propulsion alternatifs et la protection de l'environnement revêtent une grande importance sociale.
Chaque entretien du système antipollution comprend un contrôle visuel et fonctionnel complet des composants concernés. Pour la plupart des véhicules OBD (voitures particulières essence à partir de 2000 environ, voitures particulières diesel à partir de 2003 environ), la mesure du tuyau d'échappement, normalement obligatoire, n'était pas nécessaire jusqu'au 31 décembre 2012. A la place, il suffisait de contrôler le contenu de la mémoire d'erreurs pour détecter les erreurs liées aux gaz d'échappement et de procéder à un contrôle visuel des composants concernés.
Les voitures neuves importées directement doivent être conformes aux normes européennes en vigueur en matière d'émissions de gaz d'échappement, qui prescrivent entre autres un système OBD. Par conséquent, ces véhicules ne nécessitent pas de contrôle antipollution obligatoire avant leur immatriculation auprès du service des immatriculations.
Les mêmes conditions s'appliquent aux voitures d'occasion importées qu'aux véhicules déjà immatriculés en Suisse. Ainsi, les voitures particulières équipées d'un moteur à essence et répondant à la norme d'émission Euro 3 (code suisse dans le permis de circulation : B03) ne doivent plus passer un contrôle antipollution pour obtenir une immatriculation suisse. Les informations relatives à la norme d'émission d'un véhicule importé se trouvent dans l'ancien certificat d'immatriculation, dans le CoC ou sur la vignette EPA pour les véhicules en provenance des États-Unis. Les normes d'émission en vigueur au moment de la première immatriculation sont déterminantes.
Les appareils de mesure de la composition des gaz d'échappement sont utilisés d'une part pour l'entretien des gaz d'échappement des véhicules sans système de diagnostic embarqué (OBD). On distingue les appareils de mesure des teneurs en gaz et les appareils de mesure des fumées de diesel. Il existe également des appareils combinés qui conviennent aussi bien aux véhicules à essence qu'aux véhicules à gaz et aux véhicules diesel. D'autre part, pour mesurer les particules très fines, on utilise des appareils qui comptent le nombre de particules de suie. Cela permet de se faire une idée fiable de l'état du filtre à particules. Techniquement, on distingue deux principes de mesure du nombre de particules : le CPC (Condensation Particulate Counting) et le DC (Diffusion Charging). Dans le procédé CPC, les particules sont enveloppées d'un liquide porteur à base d'alcool, ce qui les rend visibles et permet de les compter avec l'appareil de mesure. Dans le procédé DC, les particules sont chargées électriquement et peuvent être comptées indirectement à l'aide de la taille du courant de décharge.
Le site Internet du METAS (Institut fédéral de métrologie) donne un aperçu des appareils de mesure des particules et des composants des gaz d'échappement des moteurs autorisés en Suisse pour les mesures officielles.
Pour maintenir la stabilité de mesure, il convient de distinguer entre la vérification ultérieure, la maintenance et l'ajustage. L'ordonnance du DFJP sur les appareils mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion (OAGE ; RS 941.242) contient les réglementations et les délais correspondants. La vérification ultérieure est prescrite par la loi et a lieu chaque année.
Pour les appareils fabriqués jusqu'en 1993 inclus, une maintenance et un ajustement annuels par une entreprise spécialisée externe étaient également obligatoires jusqu'à fin 2014. Depuis le 1er janvier 2015, cette obligation légale a été levée pour les appareils plus anciens. Pour les propriétaires d'appareils, cela signifie qu'ils sont eux-mêmes responsables de l'entretien des appareils de mesure des gaz d'échappement. Il leur appartient donc de décider s'ils veulent faire appel à leur propre personnel ou à une entreprise de maintenance externe pour respecter les consignes du fabricant et ainsi garantir le bon fonctionnement de l'appareil.
